ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 8 AVRIL 2011
115 DOSSIERS
RAPPORTEUR : Monsieur Christian ESTROSI,
MAIRE DE NICE
0.1
Modification des modalités d'attribution de l'allocation compensatrice octroyée aux
familles domiciliées sur Nice, en attente d'une place dans les établissements de la Petite
Enfance et ayant recours à une assistante maternelle agréée privée ou un emploi familial à
domicile.
0.2
Soutien au peuple Japonais - Actions de solidarité
0.3
Acceptation d'une donation consentie à la Ville par M. et Mme Claude DUTHUIT au
profit du Musée Matisse de la ville de Nice.
0.4
Place Masséna : réinstallation de la statue d'Apollon sur la Fontaine du Soleil.
0.5
Conseil Communal Consultatif : modification du règlement intérieur.
RAPPORTEUR : Monsieur Benoît KANDEL,
1ER ADJOINT AU MAIRE
1.1
Adoption du nouveau règlement municipal de publicité, enseignes et pré enseignes.
1.2
Délégation de service public de la fourrière automobile. Avenant numéro 2 modifiant le
contrat de la délégation de service public.
1.3
Avenant à la convention avec l'association départementale de protection civile des Alpes-
Maritimes (ADPC 06) pour la tenue des dispositifs prévisionnels de secours des
manifestations de petite envergure organisées par la Ville
1.4
Surveillance des plages de Nice pour la saison balnéaire 2011 - Armement des postes de
secours et de surveillance par le service départemental d'incendie et de secours et la
société nationale de sauvetage en mer.
1.5
Demande d'autorisation pour exploitation d'une installation classée située 338, route de
Grenoble à Nice : avis défavorable de la ville de Nice.
1.6
Convention d'occupation du domaine public autorisant l'exploitation d'un snack buffet
buvette au stade des Arboras à Nice- Autorisation de signature de l'avenant N°1 relatif à
la sous location du domaine public et modifiant le montant des charges récupérables.
1.7
Autorisation de signature de six conventions d'occupation du domaine public permettant
l'exploitation de cinq distributeurs de boissons et denrées alimentaires en divers centres
d'animation et de loisirs de la Ville de Nice et d'un magasin de plantes et de fleurs avec
étalage devant le magasin, place de Caucade à Nice.
RAPPORTEUR : Madame Véronique PAQUIS,
ADJOINT AU MAIRE
2.1
Concours Trophées de l'Environnement : attribution de subventions et prix aux lauréats de
la seconde édition et lancement de la 3ème édition du concours.
2.2
Participation de la ville de Nice à l'appel à projets -Construire et mettre en oeuvre des
plans climat-énergie territoriaux en Provence-Alpes-Côte d'Azur-.
2.3
Mesure de soutien à la recherche niçoise : Allocations individuelles aux jeunes chercheurs
œuvrant dans le domaine des sciences de la vie et de la santé
RAPPORTEUR : Monsieur Rudy SALLES,
ADJOINT AU MAIRE
3.1
Office du Tourisme et des Congrès : changement d'un membre suppléant parmi les
représentants des professions intéressées au tourisme, habilité à siéger au Comité de
Direction
3.2
Attribution de subvention à l'Association Accueil des Villes Françaises.
3.3
Cession à titre gratuit d'un véhicule réformé du parc automobile Ville de Nice au profit de
la ville de Libreville jumelée avec la ville de Nice dans le cadre du programme ESTHER.
RAPPORTEUR : Madame Muriel MARLAND-MILITELLO,
ADJOINT AU MAIRE
4.1
Opéra : Convention de co-organisation avec le fonds de dotation -Coline Opéra- pour
trois représentations, version concert, de Norma.
4.2
Théâtre Lino Ventura - Conventions de partenariat avec l'association La Source et la
société FM GRAFFITI
4.3
Théâtre de la Photographie et de l'Image : contrat de cession de droits d'auteur avec
l'artiste Irina Polin consécutif au don manuel d'une oeuvre
4.4
Galerie de la Marine. Convention de partenariat entre la Ville de Nice et la Villa Arson
pour l'exposition des diplômés 2011. Contrat de cession de droits avec monsieur Julien
Bouillon
4.5
Demandes de subventions culturelles au bénéfice de la Ville auprès de différentes
Institutions. Festival du Livre 2011 : attribution du Prix Baie des Anges
4.6
Activités décentralisées de l'école du Louvre. Session 2011-2012. Convention de
partenariat entre la ville de Nice et l'Ecole du Louvre
RAPPORTEUR : Monsieur Alain PHILIP,
ADJOINT AU MAIRE
5.1
NICE STADIUM - Avis du Conseil municipal sur l'engagement de Nice Côte d'Azur à
réaliser les travaux d'accompagnement nécessaires à la desserte et au stationnement aux
abords du stade - décision modificative.
5.2
Tramway de l'agglomération niçoise - Projet d'extension de la ligne T1 de pont Michel à
la Trinité : phase 1 tronçon de pont Michel à Pasteur - Avis sur l'intérêt général du projet
suite à l'enquête publique.
5.3
Réalisation d'une voie structurante de 40 m de largeur sud-nord, dans la plaine du Var.
Cession à titre gratuit, à la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur, des emprises
appartenant à la ville de Nice.
5.4
Transfert au bénéfice de Nice Côte d'Azur de 3 parcelles de terrain acquises par la
commune de Nice, dans le cadre du mandat de gestion.
5.5
Constitution d'une servitude de passage sur deux parcelles communales au profit de la
BNP PARIBAS.
5.6
Habilitation de monsieur le Maire à déposer des demandes d'autorisation relevant du droit
des sols.
5.7
Cession à titre gratuit d'une parcelle de terrain sise à Nice, vieux chemin de Gairaut, à la
Communauté urbaine Nice Côte d'Azur,
5.8
Attributions spécifiques et nominatives de subventions pour restauration d'éléments
d'architecture et au titre des Constructions protégées sur deux édifices.
5.9
Subventions pour la rénovation des façades. Renouvellement du dispositif d'attribution
pour les opérations incluses dans le périmètre défini par la délibération n° 6.5 du 20
décembre 2006 avec le taux de subvention en vigueur du 1er juillet au 31 décembre 2010
selon la délibération n° 5.16 du 26 juin 2009.
5.10
Vente à LOGIS FAMILIAL de deux propriétés communales situées 39 et 41, avenue
Cyrille Besset, en vue de la réalisation de logements sociaux.
5.11
Vente de la villa BREA, sise à Nice, 1, avenue Guy de Maupassant, à l'indivision
BRUZZONE/ERBS/MACCARI.
5.12
Vente de biens communaux. Compte rendu de la vente par adjudication du 30 novembre
2010.
5.13
Vente à la SCI AMH d'une mansarde appartenant au patrimoine privé de la commune de
Nice, sise 8, passage du Temple Vaudois à NICE et formant le lot n° 11 de la copropriété.
RAPPORTEUR : Madame Dominique ESTROSI-SASSONE,
ADJOINT AU MAIRE
6.1
Les Moulins - projet urbain ANRU (Agence nationale de rénovation urbaine) -
équipement public de proximité - construction d'un centre d'animation et de loisirs -
approbation du programme - lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - désignation
des membres du jury.
6.2
Rénovation urbaine du quartier des Moulins - subvention à l'entreprise sociale de l'habitat
Logis Familial pour la construction en VEFA de 26 logements sociaux sis 19, rue Vernier.
Convention à intervenir entre la ville de Nice et Logis Familial.
6.3
Rénovation urbaine du quartier de l'Ariane - subvention à l'association A.L.C. pour
l'accompagnement social des familles les plus fragilisées concernées par le relogement de
la résidence Saint Pierre.
RAPPORTEUR : Monsieur Christian TORDO,
ADJOINT AU MAIRE
7.1
Nice Stadium : signature d'une convention de fonds de concours entre la ville de Nice et
la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur.
7.2
Nice Stadium : Signature de la convention d'attribution de subvention départementale
entre la Ville de Nice et le Conseil Général des Alpes Maritimes
7.3
Nice Stadium – Relance de demande de subvention
7.4
NICE STADIUM - Adaptations relatives à la Promesse de bail à construction pour le
Programme Immobilier d'Accompagnement - Autorisation de signer une Promesse de bail
à construction se substituant à la Promesse initiale
7.5
Création de la régie autonome Opéra Nice Côte d'Azur.
7.6
Avenant à la convention type entre la ville de Nice et les établissements bancaires relative
au Prêt Logement A Nice
7.7
Intégration de créances de la SIVN dans l'actif de la ville.
7.8
Convention entre le Ministère de la Justice et des Libertés et la ville de Nice portant
autorisation pour le personnel du Tribunal de Grande Instance de Nice à déjeuner dans
nos restaurants municipaux.
7.9
Information du Conseil municipal sur l'application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du
code général des collectivités territoriales.
7.10
Information du conseil municipal sur le rapport définitif de la commission locale
d'évaluation des transferts de charges (CLETC) en date du 29 novembre 2010 et
modification de l'attribution de compensation versée par la Communauté Urbaine Nice
Côte d'Azur.
7.11
S.A. d'H.L.M. ERILIA : acquisition-amélioration d'un logement locatif collectif dans
l'ensemble immobilier Castel d'Azur, 176 route de Turin 06300 Nice. Garantie d'un
emprunt PLUS Foncier de 70 743 euros.
7.12
Côte d'Azur Habitat : résidentialisation de 117 logements, garages et parkings de
l'immeuble "St Pierre Extension", quartier de l'Ariane, situé rue Léon Jouhaux/Chemin du
château St Pierre 06300 Nice. Garantie d'un emprunt PRU d'un montant de 17 000 euros.
7.13
Côte d'Azur habitat : construction de 20 logements de la résidence "Les Terrasses du
Soleil" située 52 boulevard de Las Planas, 06100 Nice. Garantie d'un emprunt PLUSTravaux
de 1 464 565 euros, d'un emprunt PLUS-Foncier de 537 777 euros, d'un emprunt
PLAI-Travaux de 231 610 euros et d'un emprunt PLAI-Foncier de 85 046 euros.
7.14
Admission en non valeur 2011
7.15
Valorisation du Parc de la Colline du Château - Demande de subvention au Fonds
Européen de Développement Régional (FEDER)
RAPPORTEUR : Monsieur Daniel BENCHIMOL,
ADJOINT AU MAIRE
9.1
Attribution de subventions aux associations relevant du domaine de la Santé Publique, au
titre de l'exercice 2011.
9.2
Organisation d'un concert caritatif de sensibilisation aux défibrillateurs cardiaques au
Théâtre de Verdure le 26 juin 2011
RAPPORTEUR : Madame Agnès RAMPAL,
ADJOINT AU MAIRE
10.1
Désignation de représentants au sein du comité syndical du SICTIAM (Syndicat
Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée).
10.2
Versement d'une subvention à l'association Le Pitchoun pour l'organisation d'une
manifestation.
10.3
Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la manifestation de
rapatriés les 4 et 5 juin 2011 à Nice.
10.4
Attribution de subventions à diverses associations
RAPPORTEUR : Monsieur Auguste VEROLA ADJOINT AU MAIRE
11.1
Gestion déléguée des Toilettes Publiques du Lido - Attribution du contrat - Approbation
du choix du délégataire.
11.2
Attribution de dénomination de rues et de plaques commémoratives.
RAPPORTEUR : Madame Martine OUAKNINE,
ADJOINT AU MAIRE
12.1
Organisation du Nice Jazz Festival 2011 - convention à passer avec l'Association
Nationale des Chèques Vacances (A.N.C.V.) et vente de produits dérivés
12.2
Organisation du Nice Jazz Festival 2011 - fonctionnement du Village partenaires
12.3
Organisation du Nice Jazz Festival 2011 - tremplin amateur NICE IS JAZZ dans le cadre
du Jazz Off du 5 au 7 juillet 2011 - avenant n°1 à la convention d'objectifs.
12.4
Délégation de Service Public - Contrat d'affermage du Palais Nikaïa - Rachat de la
société Vega par Fimalac Tech Info- Article 1-5-2 du contrat - Approbation municipale
12.5
Bases nautiques - Approbation du principe de délégation de service public, sous forme de
sous-concessions d'exploitation, pour la gestion des bases nautiques niçoises - Lancement
de la procédure de recherche des exploitants - Saisons 2012 à 2015
12.6
Chrono 2432
Gestion déléguée des Toilettes Publique Bibliothèque Louis Nucéra - Attribution du
contrat - Approbation du choix du délégataire.
12.7
Casino Palais de la Méditerranée - Demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter
des jeux
12.8
Acceptation d'un legs consenti par Madame Gilberte BOYER veuve BRASSAI au profit
du Musée Matisse de la ville de NICE.
RAPPORTEUR : Monsieur Gilles VEISSIERE,
ADJOINT AU MAIRE
13.1
Modification du règlement intérieur d'utilisation des équipements sportifs municipaux
13.2
Création de nouveaux tarifs applicables sur les installations sportives communales
13.3
Convention relative à la participation financière régionale pour l'utilisation des
équipements sportifs municipaux par les lycées publics et privés sous contrat
13.4
Convention de partenariat avec le Conseil général des Alpes-Maritimes pour
l'organisation du second Open de Nice Côte d'Azur du 15 au 21 mai 2011
13.5
Partenariat avec le SESSAD de l'association Trisomie 21 des Alpes-Maritimes en vue de
favoriser des activités aquatiques organisées à la piscine municipale de l'Ariane au profit
des enfants porteurs de trisomie 21
13.6
Association "Li Ritrouvaïa", 221, route de Grenoble à Nice - résiliation de la convention
d'occupation du domaine public.
13.7
Avenant n° 1 à la convention d'utilisation des installations sportives de l'UFR STAPS par
la ville de Nice
13.8
Team Londres 2012 : mise en place d'un dispositif de soutien pour les sportifs de haut
niveau.
13.9
Attribution de subventions à divers organismes sportifs
RAPPORTEUR : Madame Joëlle MARTINAUX ADJOINT AU MAIRE
16.1
Relations ville de Nice/Associations relevant du domaine de l'action sociale, subventions
à 2 associations dont une sous convention d'objectifs.
16.2
Subventions au C.C.A.S. de Nice pour les réalisations de centres d'hébergement d'urgence
sis 33/35, rue Trachel et 1, rue du Choeur et l'acquisition amélioration d'une maison relais
sis 2, rue Abbé Grégoire. Conventions à intervenir entre la ville de Nice et le C.C.A.S.
pour chaque opération.
16.3
Subventions d'investissement accordées au Centre Communal d'Action Sociale de la ville
de Nice (CCAS) dans le cadre d'études et de travaux de mise en conformité et
d'accessibilité de ses bâtiments : conventions de financement.
RAPPORTEUR : Monsieur Lauriano AZINHEIRINHA,
ADJOINT AU MAIRE
17.1
Restauration scolaire en régie. Modalités de fonctionnement.
17.2
Restauration scolaire et extra scolaire - restauration des jardins d'enfants - Conventions de
régimes alimentaires portant Projet d'Accueil Individualisé des enfants atteints de
troubles de la santé au sein de la restauration s
colaire et extra scolaire et des
établissements multi-accueil de la petite enfance.
17.3
Modification de la délibération du 20 mai 2005 portant sur les secteurs scolaires des
écoles communales publiques du 1er degré par la création du nouveau secteur scolaire
inhérent à l'école mise en service à la rentrée 2011 : AIME CESAIRE et les modifications
des secteurs scolaires des établissements à proximité ainsi que les secteurs scolaires des
établissements suivants : MANTEGA et RIGHI.
17.4
Dotation aux associations de parents d'élèves constituées en associations loi 1901 ayant
participé aux élections de parents d'élèves aux conseils d'écoles - année scolaire
2010/2011.
17.5
Travaux de restructuration et de rénovation du groupe scolaire NICE FLORE -
Convention portant attribution d'une aide financière à l'insonorisation - Autorisation de
signature.
17.6
Versement d'une subvention à la Fédération des Parents d'Elèves de l'Enseignement
Public (PEEP) pour l'organisation de la conférence le 19 mars 2011 intitulée : Quel avenir
pour les DYS ?
RAPPORTEUR : Madame Françoise MONIER,
ADJOINT AU MAIRE
18.1
Implantation d'un établissement d'accueil de la petite enfance sur un terrain communal sis
à Nice, 126, avenue Sainte Marguerite, par CRECHES DE FRANCE : promesse de bail à
construction et bail à construction au profit de la société MARINVEST, servitudes de
passage et autorisation de dépôt à la demande de permis de construire.
18.2
Appel à projets : mise à disposition sous forme de bail à construction d'un terrain
municipal sis 24, avenue Yvonne Vittone à une entreprise de crèches aux fins d'y réaliser
une structure d'accueil de la Petite Enfance.
RAPPORTEUR : Monsieur Pierre-Paul LEONELLI,
ADJOINT AU MAIRE
19.1
Nettoyage du plan d'eau de la Baie des Anges. Demande de subvention pour l'année 2011.
RAPPORTEUR : Madame Janine GILLETTA,
ADJOINT AU MAIRE
20.1
Avenant n° 1 au contrat de location conclu entre le Centre communal d'action sociale
(C.C.A.S.) et la ville de Nice, pour le jardin d'enfants Baron de Bellet sis 10, avenue
Banco.
20.2
Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du 23 décembre 1982, entre
la ville de Nice et la société commerciale CITROEN pour des locaux situés Place du
XVème Corps.
20.3
SARL CADEAUX DE L'INDE. Changement d'activité commerciale.
20.4
Cession du bail commercial de la SARL FOLBAT sise, 5 rue Sainte Réparate au profit de
monsieur Xavier CHEMER.
20.5
Cession du bail commercial de la SARL ESTEBAN CAFE sise, 2, rue Rossetti au profit
de monsieur Steeve LORANO et de la SARL DU CHATEAU.
RAPPORTEUR : Madame Andrée ALZIARI NEGRE,
ADJOINT AU MAIRE
24.1
Subvention aux associations de protection animale.
RAPPORTEUR : Monsieur François RABUT,
CONSEILLER MUNICIPAL
27.1
Soutien à la politique dans la réserve militaire : approbation de la convention entre le
Ministère de la défense et la Ville de Nice
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Michel GALY,
CONSEILLER MUNICIPAL
29.1
Organisation de la StarSeniors 2011
RAPPORTEUR : Monsieur Gérard BAUDOUX,
CONSEILLER MUNICIPAL
35.1
Projet de donation FERRERO
35.2
MAMAC - Convention de mécénat avec la Société Générale, acquisitions à titre gracieux
et achat d'une oeuvre d'Assan Smati.
RAPPORTEUR : Madame Nadia LEVI,
CONSEILLER MUNICIPAL
38.1
Autorisation de signature de la convention relative à la gestion des services communs de
la ville de Nice et de Nice Côte d'Azur
38.2
Avancements de grade : principes généraux et fixation des taux de promotion
38.3
Chrono 2509
Modification de la grille des vacations
38.4
Application des dispositions du décret n°2010-531 du 20 mai 2010 relatif au Compte
Epargne-Temps
38.5
Modification de l'emploi de directeur adjoint de la sécurité et de la protection.
38.6
Chrono 2506
Recrutements pour le service archéologie.
38.7
Chrono 2580
Recrutement d'un chargé de mission "environnement".
38.8
Mise en place du dispositif adultes-relais.
38.9
Demande de remise gracieuse de dette au profit d'agents municipaux
38.10
Délibération n° 38.7 du 17 décembre 2010 - Modification
38.11
Participation de la Ville afin de soutenir l'association Racines danses.
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques DEJEANDILE,
CONSEILLER MUNICIPAL
40.1
Organisation de la semaine Tous Ensemble édition 2011 - signature de conventions avec
les associations partenaires.
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Marc GIAUME,
CONSEILLER MUNICIPAL
45.1
Service Archéologie - Convention cadre relative à la collaboration avec l'Institut National
de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)